Déposée le 21 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CODUPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZIPAL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODUPAL domicilié(e) LES HAUTS DE PAVELLONE, CORSE - 20137 - PORTO-VECCHIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 927 220 343 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque ZIPAL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODUPAL, société anonyme - LES HAUTS DE PAVELLONE, CORSE - 20137 - PORTO-VECCHIO - France - SIREN 927220343
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2012 n°2514812 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-23
Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; gants pour la protection contre les accidents ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicule ou équipements de sport) ; chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; écrans pour la protection du visage des ouvriers ; genouillères pour ouvriers ; gilets de sauvetage ; casques de protection. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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